Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY BASCULE
JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1471427
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/1998

Présentation de la marque BABY BASCULE

Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY BASCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES domicilié(e) VILLARDS-d'HERIA, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque BABY BASCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY BASCULE est expirée depuis le 10 juin 1998.

JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES a également déposé les autres marques suivantes : KTR , CLAIRMOBILE


JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES (S.A.) - VILLARDS-d'HERIA, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Jeux et jouets.